Fonctionnement de l’Assemblée Générale

L’Assemblée Générale (AG) du Pôle Mobilité est représentée sous forme de 6 collèges :

1 – Membres opérateurs

2 – Salariés, bénéficiaires, bénévoles

3 – Membres bienfaiteurs

4 – Entreprises et structures de droit privé partenaires

5 – Les structures d’insertion par l’activité économique, structures du handicap et associations partenaires

6 – Les structures de droit public et parapublic, et collectivités partenaires

Par ailleurs, l’AG garantit la gestion démocratique de l’association de préfiguration.

À ce sujet, la règle coopérative se veut être : 1 associé = 1 voix quel que soit le montant de capital détenu.

 

D’autre part, elle nomme les représentants du conseil de surveillance.

 

Enfin, L’AG se réunit annuellement, et si nécessaire, à titre extraordinaire.

 

• Voir le PV de l’Assemblée Générale constitutive de l’association du Pôle Mobilité RPA
• Voir la liste des membres du bureau et du conseil d’administration de l’association